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Déclarations d’urbanisme
Retrouvez ici toutes vos démarches d'urbanisme.
Autorisations d'urbanisme
Déposer votre dossier
L’ordonnance n°2014-1330 relative au droit des usagers permet de saisir les administrations par voie électronique.
A ce titre, à compter du 1er Janvier 2022, la Saisine par Voie Electronique entre en vigueur. Cette nouvelle disposition va vous permettre de téléverser les nouvelles demandes d’urbanisme (PC, PA, PD, DP, DIA et CUa+b) via la plate-forme geopermis.fr.
Attention : les dossiers déposés sur service-public.fr ne sont pas transmis au service urbanisme et donc non pris en compte !
Néanmoins, il vous sera toujours possible de déposer vos dossiers papiers en mairie.
Voici un tutoriel pour vous permettre d’y voir plus clair : https://dai.ly/x84zamm
Demander une autorisation d'urbanisme
Déclaration préalable
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
Vidéo : ce qu'il faut savoir sur le sujet
Questions ? Réponses !
Et aussi
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique territoriale
Travail - Formation
-
CPF dans la fonction publique hospitalière
Travail - Formation
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Conseil en évolution professionnelle (CEP)
Travail - Formation
-
Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
J’ai oublié mon mot de passe ou je n’ai plus accès à mon adresse mail
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
-
Comment signaler une escroquerie sur Mon Compte Formation ?
Ministère chargé du travail
-
La Poste
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Je ne remplis pas les conditions pour utiliser FranceConnect+
Ministère chargé du travail
Permis de construire
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
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Questions ? Réponses !
Et aussi
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique territoriale
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique hospitalière
Travail - Formation
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Conseil en évolution professionnelle (CEP)
Travail - Formation
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
Pour en savoir plus
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J’ai oublié mon mot de passe ou je n’ai plus accès à mon adresse mail
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
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Comment signaler une escroquerie sur Mon Compte Formation ?
Ministère chargé du travail
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La Poste
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Ministère chargé du travail
Permis de démolir
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
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CPF dans la fonction publique d'État
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CPF dans la fonction publique territoriale
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
Pour en savoir plus
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Caisse des dépôts et consignations (CDC)
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Comment signaler une escroquerie sur Mon Compte Formation ?
Ministère chargé du travail
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Ministère chargé du travail
Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager)
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
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Comment signaler une escroquerie sur Mon Compte Formation ?
Ministère chargé du travail
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Ministère chargé du travail
Permis d'aménager
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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Ministère chargé du travail
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Ministère chargé du travail
Vous avez obtenu votre autorisation d'urbanisme
Déclaration d'ouverture de chantier
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
Vidéo : ce qu'il faut savoir sur le sujet
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Et aussi
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique territoriale
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique hospitalière
Travail - Formation
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Conseil en évolution professionnelle (CEP)
Travail - Formation
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
Pour en savoir plus
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Caisse des dépôts et consignations (CDC)
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Comment signaler une escroquerie sur Mon Compte Formation ?
Ministère chargé du travail
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La Poste
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Ministère chargé du travail
Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
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Et aussi
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique territoriale
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique hospitalière
Travail - Formation
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Conseil en évolution professionnelle (CEP)
Travail - Formation
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
Pour en savoir plus
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J’ai oublié mon mot de passe ou je n’ai plus accès à mon adresse mail
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
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Comment signaler une escroquerie sur Mon Compte Formation ?
Ministère chargé du travail
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La Poste
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Je ne remplis pas les conditions pour utiliser FranceConnect+
Ministère chargé du travail
Autorisations diverses
Certificat d'urbanisme
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
Vidéo : ce qu'il faut savoir sur le sujet
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Et aussi
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique territoriale
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique hospitalière
Travail - Formation
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Conseil en évolution professionnelle (CEP)
Travail - Formation
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
Pour en savoir plus
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Ministère chargé du travail
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Ministère chargé du travail
Location de meublé de tourisme
Fiche pratique
Compte personnel de formation (CPF) d'un salarié du secteur privé
Vérifié le 23/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez suivre une formation pour évoluer professionnellement ? Sachez que toute personne dispose dès son entrée sur le marché du travail et jusqu'à son départ à la retraite d'un compte personnel de formation (CPF). Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Le CPF est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante. Nous vous présentons les informations à connaître.
Cette page concerne le compte personnel de formation (CPF) pour le salarié. Les agents (contractuels et titulaires) de la fonction publique bénéficient aussi d'un droit au CPF, mais sous d'autres conditions.
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CPF dans la fonction publique d'État
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique territoriale
Travail - Formation
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CPF dans la fonction publique hospitalière
Travail - Formation
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Conseil en évolution professionnelle (CEP)
Travail - Formation
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Chômage : compte personnel de formation (CPF) d'un demandeur d'emploi
Social - Santé
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J’ai oublié mon mot de passe ou je n’ai plus accès à mon adresse mail
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
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